Conditions Générales
Editeur du site
Le site internet www.ducs-de-savoie.com est le site officiel de l’hôtel Aux Ducs de Savoie ***.
AUX DUCS DE SAVOIE***
53 route du Bouchet -74920 Combloux – France
Téléphone : 00 33 (0)4 50 58 61 43
E-mail : info@ducs-de-savoie.com
n° de Siret : 32798428200019
n°de TVA intracommunautaire : FR 87 327 984 282
Directeur de la publication, responsable légal : Bruno PERRIN
En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
Crédits et droits d'utilisation
Création & Réalisation :
Juliette Chazey, conseil en communication : 06 24 61 56 33
Laurent Farges visuals : www.laurentfarges.com
Crédits photos :
Laurent Farges
David Machet
Soren Rickards
Eric Tops
Office de Tourisme de Combloux
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la société AUX DUCS DE SAVOIE*** ou de tiers ayant autorisé AUX DUCS DE SAVOIE***à les utiliser. Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Toute utilisation non autorisée de tout ou partie de ces droits par des tiers est susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires.
Contenu du site
AUX DUCS DE SAVOIE*** décline toute responsabilité en cas de retard de mise à jour, de même qu'en cas d'interruption ou d'indisponibilité temporaire du service.
AUX DUCS DE SAVOIE*** se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu de ce site.
Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisés sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel et privé. Cela exclut tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différents œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable du directeur de la publication est strictement interdite, constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales, ainsi qu'au paiement de dommages et intérêts.
Accès au site
L’utilisateur du site www.ducs-de-savoie.com reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
AUX DUCS DE SAVOIE*** ne saurait être tenu responsable des éléments et évènements en dehors de son contrôle liés à l’utilisation du site et de leurs effets ou des incompatibilités matérielles et/ou logicielles et des dommages qui pourraient éventuellement en résulter pour l’environnement technique de l’utilisateur, notamment pour ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel utilisé pour accéder ou utiliser le service et/ou les informations.
Il est rappelé que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement, d’introduire ou de modifier frauduleusement des données d’un tel système constitue un délit passible de sanctions pénales.
Liens Hypertextes
Le site www.ducs-de-savoie.com autorise la mise en place d’un lien hypertexte portant vers son contenu, sous réserve :
- d’autorisation du directeur de la publication du site
- de ne pas utiliser la technique du lien profond (« deep linking »), c’est-à-dire que les pages du site AUX DUCS DE SAVOIE*** ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une fenêtre dédiée
- de mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.
Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue à l’exception des dispositions prévues.
Cette autorisation ne s’applique pas aux sites Internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xenophobe, sexiste ou pouvant, dans une large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
AUX DUCS DE SAVOIE*** décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens, quelque soit le type de lien établi à partir, ou vers www.ducs-de-savoie.com. AUX DUCS DE SAVOIE*** se réserve le droit de s’opposer à son établissement.
Informations collectées sur le site
Toutes les données collectées sur ce site, par quelque moyen que ce soit, sont à l’usage réservé de la société AUX DUCS DE SAVOIE***.
Conformément à l’article 34 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, contactez-nous par e-mail à : info@ducs-de-savoie.com
Ou, par courrier, à l’adresse :
53 route du Bouchet -74920 Combloux – France
Formulaire
Les informations recueillies sur ce site par l’intermédiaire des formulaires font l’objet d’un traitement informatique destiné à l’élaboration d’une proposition commerciale. Le destinataire des données est : AUX DUCS DE SAVOIE***
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, contactez-nous à l’adresse ci-dessus.
Demande de réservation
En remplissant le formulaire sur notre page Réservation, vous effectuez une demande de reservation. Votre reservation sera effective après confirmation par e-mail de la part de l’hôtel AUX DUCS DE SAVOIE***.
Les conditions générales de vente et d’annulation liées à la réservation ou demande de réservation sont indiquées précisément dans les formulaires concernés. Vous pouvez les consulter en clianquant sur Conditions Générales en bas de chacune de pages de ce site. Vous pouvez demander une copie des conditions générales de vente à l’adresse ci-dessus.
Les taxes de séjour, s’il y en a, seront précisées sur la facture de l’établissement. Elles ne sont pas comprises dans les montants indiqués lors de la réservation. La fixation de ces taxes est indépendante de la volonté de la société AUX DUCS DE SAVOIE***.
​